Permis
Conducteur : âge minimum de 20 ans.
Permis requis : Permis A ou A2
Photocopies obligatoire de : permis de conduire, et pièce d'identitée du conducteur désigné sur le contrat.
Assurances
L’utilisation des véhicules assurés est strictement limitée à l’usage promenade/trajet-travail conformément aux Conditions Générales de l'assureur.
Les effets personnels ainsi que la bagagerie sont pas couverts au titre des garanties du contrat avec un montant plafoné.
Les dommages causés aux objets transportés à l'intérieur ou sur le véhicule ne sont pas couverts.
L'assurance au 1/3, inclus dans le tarif de base : la Responsabilité civile, Défense civile responsabilité civile, Protection et défense de vos droits, Corporelle Solidaire, Equipement moto, Assistance 0 kms. Nota, cette assurance au 1/3 est une option, mais si vous ne souscrivez l'assurance au 1/3 ou l'ATR de MOT'LOC, il vous faudra remplir les conditions précisées sur le tableau TARIFS de MOT'LOC.
Option assurance tous risque 20€ par journée de location. (ATR)
Conduite exclusive
Les véhicules objets du présent contrat sont strictement conduits par le ou les conducteurs désignés sur le contrat de location et répondant aux conditions d'acceptation.
En cas de sinistre engageant la responsabilité d'un autre conducteur du véhicule, une franchise d'un montant de 4000 € (2000€ avec l'ATR) sera appliquée au titre de la garantie Responsabilité civile et vous serez déchu de vos droits pour toutes les autres garanties souscrites. Plus 1500€ si roulage hors métropole (Corse, Andorre, Espagne...)
Assistance 0 km : La garantie d'assistance au véhicule est accordée avec une franchise kilométrique 0 km du siège social de MOT'LOC.
Sont garanties uniquement les conséquences financières de la responsabilité que l'assuré peut encourir en raison des dommages corporels et matériels causés à des tiers liés à la circulation des véhicules assurés.
